DRRT-Centre, 6 rue Charles de Coulomb, 45077 Orléans Cedex 2

Téléphone : 02 38 49 33 52, Fax : 02 38 49 54 24

Directeur de la publication : Claude FLEURIER
Directeur de la rédaction : Jean-Claude LENGRAND

Hébergement : websiteout (http://www.websiteout.net), mel :  direction@websiteout.net
 

Conditions d'utilisation

Protection des informations nominatives
Ce site Web comporte des informations nominatives concernant notamment les personnels de la DRRT-Centre et de ses partenaires. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40), ces personnels disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour exercer ce droit, ils peuvent s'adresser au webmaster.

Aucune information personnelle relative aux visiteurs du site n'est collectée à leur insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Clause de non-responsabilité
La responsabilité de la DRRT-Centre ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle
Le site de la DRRT-Centre est une œuvre de création, propriété exclusive de la DRRT-Centre, protégée par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de la DRRT-Centre issus de la législation susvisée. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.