source : CORDIS (02/01/2007), CLORA (juillet 2006), journées d'information de novembre 2006. Voir aussi CIP, Fonds structurels.

Les appels à projets en cours sont accessibles sur http://cordis.europa.eu/fp7/dc/index.cfm.

Pour la période 2007-2013, le 7^ième programme-cadre (FP7) devrait disposer d'un budget de 50521 millions d'euros (Meuros) dont la part non-nucléaire du Centre Commun de Recherche (CCR : 1751 Meuros). Il s'y ajoute 2751 Meuros au titre d'Euratom et pour 5 ans (2007-2011),  somme qui inclut 517 Meuros pour les activités nucléaires du CCR. Les chiffres sont indicatifs, tels qu'ils sont connus à la date du 10/01/2007 (source Commission Européenne).

Il comprend quatre programmes spécifiques, présentés plus loin sur cette page :

• Coopération
• Idées
• Personnels
• Capacités
  et le financement du
• Centre commun de recherche
   
• Pour mémoire : Euratom (hors FP7). Voir un ensemble de présentations (novembre 2006)

La participation à FP7 est soumise à des règles de participation générales et spécifiques aux différentes actions (nombre de partenaires, principe de transnationalité,...). Le détail de chaque action est défini par des programmes de travail (work programmes) sur lesquels sont ouverts des appels à propositions. Chaque appel à proposition précise les schémas de financement possibles (anciennement appelés instruments dans FP6) parmi Articles 169 et 171, projets collaboratifs, réseaux d'excellence, actions de soutien et de coordination, recherche au bénéfice de "groupes cibles", subventions,...

En marge du FP7, des dispositifs sont prévus pour un financement de projets de recherche sous forme de prêts avec partage de risque (Risk Sharing Finance Facility). Voir la présentation de ce dispositif (nov. 2006).

Le FP7  inclut des thèmes transversaux, comme la dimension genre dans la recherche (Femmes et Sciences). Voir cette présentation de novembre 2006.

La coopération internationale (avec des pays tiers) apparaît dans plusieurs programmes spécifiques (voir une présentation générale et plusieurs exemples de FP6) :

• Les activités de recherche collaborative à dimension internationale sont soutenues par les thématiques du programme Coopération
• Les activités internationales de formation et mobilité sont gérées par le programme Personnel
• Les activités horizontales de soutien à la politique de coopération internationale sont développées dans le Programme Capacités.

Des Points de Contact Nationaux (PCN), pour chacun des aspects de FP7, sont destinés à faciliter l'accès des ressortissants de chaque pays aux programmes européens. Voir cette présentation de l'ensemble des PCN, cette présentation du PCN dédié aux PME (novembre 2006) et la liste des PCN français.

Au niveau de la région Centre, des dispositifs d'appui ont été mis en place : voir les points de contact et la table ronde de novembre 2006.

Coopération

• Santé (6050 Meuros)
  • Biotechnologies, outils génériques et technologies médicales au service de la santé humaine
  • Recherche translationnelle au service de la santé humaine
  • Optimiser les prestations de soins dont bénéficient les Européens

  On peut trouver une vue d'ensemble du thème santé dans FP7 et plusieurs présentations relatives à ce thème (novembre 2006).
   

• Alimentation, agriculture et pêches, biotechnologie (1935 Meuros)
  • Production et gestion durable des ressources biologiques du sol, des forêts et de l'environnement aquatique
  • "De la fourchette à la fourche" : alimentation, santé et bien-être
  • Sciences du vivant et biotechnologies pour des procédés et produits non alimentaires durables

  On peut trouver une vue d'ensemble de ce thème et des exemples de plateformes technologiques européennes (présentations de novembre 2006)
   

• Technologie de l'information et de la communication (9110 Meuros)
  Sept défis à relever par des technologies futures et émergentes.
  1. Infrastructures de réseaux et de services omniprésentes et fiables
  2. Systèmes cognitifs, robotique et interaction
  3. Composants, systèmes, ingénierie
  4. Bibliothèques numériques et contenu
  5. Vers les soins de santé durables et personnalisés
  6. Les TIC pour la mobilité, la durabilité environnementale et l'efficacité énergétique
  7. Les TIC pour la vie autonome et l'inclusion

  Deux appels à projets sont prévus, respectivement en janvier-février 2007 et en mai-juin 2007.
  Pour en savoir plus, voir cette présentation de novembre 2006 qui donne, entre autres le contenu (provisoire) des futurs appels à propositions.
   

• Nanosciences, nanotechnologies, matériaux et nouvelles technologies de production (3467 Meuros)
  • Nanosciences, nanotechnologies
  • Matériaux
  • Nouvelle production
  • Intégration de technologies en vue d'applications industrielles
    
    
  Pour en savoir plus, voir cette présentation de novembre 2006 qui donne, entre autres le contenu (provisoire) des futurs appels à propositions, les instruments de financement prévus et les structures de concertation concernées (Plateformes technologiques).
   
• Energie (2265 Meuros) (voir cette présentation de novembre 2006)
  • Energies propres et renouvelables, émissions de CO2, efficacité, etc.
  • Fission nucléaire et radioprotection (dans Euratom)
  • Recherche sur l'énergie de fusion (dans Euratom)
     
• Environnement, dont changement climatique (1886 Meuros) (voir cette présentation de novembre 2006)
  • Changements climatiques, pollution et risques
  • Gestion durable des ressources
  • Eco technologies
  • Outils d'observation et d'étude de la terre
     
• Transport, dont aéronautique (4180 Meuros)
  • Aéronautique et transport aérien
  • Transports durables de surface (rail, routes, voies navigables)
  • Système de navigation Galileo et service européen géostationnaire complémentaire de la navigation (EGNOS)
     
• Sciences socio-économiques et humaines (SSEH) (610 Meuros)
  • Croissance, emploi et compétitivité dans une économie de la connaissance
  • Combinaison des objectifs économiques, sociaux et environnementaux dans une perspective européenne
  • Les grandes tendances dans la société et leurs implications
  • L'Europe dans le monde
  • Le citoyen dans l'Union Européenne
  • Indicateurs socio-économiques et scientifiques
  • Activités de prospective
  • 
    

  Les SSEH sont présentes également dans le  programme spécifique coopération et, de manière transversale, dans les autres thèmes du programme spécifique coopération. Enfin, le programme spécifique idées leur est ouvert , comme il l'est à toutes les disciplines. Pour en savoir plus, voir cette présentation de novembre 2006

   
• Espace (1430 Meuros)
  En novembre 2006, l'ensemble de ces actions a fait l'objet de plusieurs présentations, disponibles ici. 
  • Applications basées sur les technologies spatiales au service de la société européenne
  • Exploration de l'Espace
  • RDT pour renforcer la présence dans l'Espace
     
• Sécurité (1350 Meuros)
  En novembre 2006, l'ensemble de ces actions a fait l'objet de plusieurs présentations, disponibles ici. 
  • Protection contre le terrorisme et la criminalité
  • Sécurité des infrastructures et des services d'utilité publique
  • Renseignement, surveillance et sécurité des frontières
  • Rétablissement de la sécurité et de la sûreté en cas de crise
  • Intégration, interconnexion et interopérabilité des systèmes de sécurité
  • Sécurité et société
  • Coordination et structuration de la recherche dans le domaine de la sécurité

• La part la plus importante ira à la recherche collaborative (projets en collaboration : réseaux d'excellence, actions de coordination et de soutien;...)
• Les  initiatives technologiques conjointes (JTI) ("article 171") s'appuieront essentiellement sur les travaux des plateformes technologiques européennes (ETP), qui rassemblent des partenaires variés autour d'une problématique pour faire des propositions à la Commission Européenne. Exemples : médicaments innovants, nanoélectronique, systèmes électroniques enfouis, aéronautique et gestion du trafic aérien, surveillance mondiale pour l'environnement et la sécurité (GMES), hydrogène et piles à combustible, nanomédecine, ...)

  A titre d'exemple, 48 industriels réunis au sein de la European Hydrogen and Fuel Cell Technology Platform ont signé en octobre 2006 une déclaration concernant une JTI pour un budget global de 6,7 milliards d'euros, avec pour priorités Développement de véhicules et d'infrastructures pour une commercialisation au plus tard en 2015 Production de 10-20% de l'hydrogène par des technologies "propres" avant 2015 Piles à combustible de plus d'un gigawatt pour cogénération (chaleur-électricité) avant 2015 Mise sur le marché des milliers de produits à base de piles à combustible avant 2010 Site web de la plateforme : https://www.hfpeurope.org/ Autre exemple : 9 compagnies aéronautiques ont signé un Memorandum Of Understanding (MOU)  en vue d'une JTI intitulée Clean Sky. pour un budget total estimé à 1,7 milliard d'euros. L'objectif de la JTI est la réduction du bruit, des émissions et de la consommation des avions futurs. Cette définition d'un Agenda de Recherche Stratégique (SAR) par les plateformes est elle-même soutenue dans le cadre de FP7.

• La coordination des programmes de recherche non communautaires
  • La coordination et l'intégration des programmes régionaux et nationaux de recherche (outils : "article 169" , ERA-NET, ERA-NET+) pourront dépasser le cadre des 9 thèmes
  • et concernent aussi le programme spécifique capacités. Voir cette présentation de novembre 2006.

    Era Net et Era Net+ pourront couvrir quatre types d’activités : Echange d’informations (p.ex. sur la structure et les programmes couverts par le système de recherche national par exemple) Définition et préparation d’activités conjointes Mise en œuvre d’activités conjointes Financement d’activités de recherche transnationales conjointes. Chaque programme proposé au réseau doit faire l’objet d’un financement public direct par les autorités nationales ou régionales. Seules sont éligibles les entités légales indépendantes administrant ces programmes de recherche régionaux ou nationaux (au minimum 3, situées dans des états différents). Les organisations de recherche et/ou les scientifiques ne sont pas éligibles.

     

  • La coordination avec des programmes européens (Eureka, COST, Eiroforum, etc.)
• La coopération internationale (avec des pays tiers, extérieurs à l'UE)
• • dans le cadre d'actions spécifiques de coopération internationale (SICA) ciblés sur des thèmes et des pays déterminés
  • dans le cadre des autres projets (sauf sécurité), au delà du nombre minimal de participants issue de l'UE et des états associés.

Idées

Le programme Idées (7510 Meuros), supervisé par le Conseil Européen de la Recherche (ERC), soutiendra des équipes individuelles pour une "recherche frontière" (pour éviter d'entrer dans la classification "fondamental"/"appliqué"), sans priorités thématiques prédéfinies (démarche bottom-up). Par son conseil scientifique, l'ERC dispose d'une gouvernance scientifique indépendante, garante de ses choix sur la seule base de l'excellence scientifique. Elle dispose aussi d'une agence exécutive qui met en œuvre ses actions.

L'ERC commence ses activités avec deux mécanismes de financement, à savoir

• Les bourses de démarrage pour d'excellents jeunes chercheurs qui mettent en place leur première équipe de recherche (sans condition de transnationalité).
• Les bourses avancées pour financer des projets de recherche excellents et innovants, portés par des équipes individuelles, quelle que soit l'ancienneté de leur animateur dans la carrière.

Les chercheurs étrangers peuvent répondre aux appels à propositions à titre individuel s'ils travaillent dans un état-membre.

Pour en savoir plus : http://erc.europa.eu ou cette présentation de novembre 2006.

Personnels

• Formation initiale des chercheurs
• • Réseaux Marie Curie pouvant recruter des doctorants (ouverts aux ressortissants de pays tiers)
• Formation tout au long de la vie et développement des carrières
• • Bourses individuelles pour des chercheurs expérimentés (post-docs, seniors), aides au retour…
  • Cofinancement de programmes régionaux, nationaux, internationaux
• Passerelles et partenariats entre académie et industrie
• • Partage de connaissances entre les secteurs industriel et académique  (ouverts aux ressortissants de pays tiers) : échanges de personnels, formations…

  • Les demandes de bourses Marie Curie "industrie-académie" ont connu en 2007 un taux de succès relativement élevé (40%). Cet outil intéressant pourrait être davantage utilisé par les entreprises et les laboratoires. Les projets reposent sur l’échange de personnels et/ou sur le recrutement de chercheurs extérieurs au partenariat et expérimentés. Un projet doit rassembler au moins deux entités situées dans deux états membres ou associés. Il doit y avoir au moins une entité de chaque secteur (industriel, académique). Tous les domaines thématiques sont éligibles (y compris dans l'agriculture et les services). Les coûts éligibles sont pris en charge à 100% : salaires (des personnels recrutés), missions (pour les échanges), rencontres,... voire les achats de matériel pour les PME. Toutes les entreprises (même publiques, associatives,...) sont éligibles. Par exemple : un laboratoire français peut présenter un projet avec un industriel français qu'il connaît et un partenaire scientifique étranger.

• Dimension internationale
• • Bourses internationales entrantes (accueil de non-européens) et sortantes ("diaspora scientifique")
  • Coopération entre organismes européens et leurs partenaires extérieurs à l'Europe
  • Coopération avec des pays voisins
  • Bourses de réintégration
• Actions spécifiques
• • Actions de mobilité et de développement de carrière
  • Prix d'excellence

Le terme bourse tel qu’il est utilisé désigne des financements permettant de couvrir la rémunération des chercheurs ainsi que les frais de laboratoires.

Certaines actions Marie Curie de FP6 se retrouveront dans des programmes autres que le programme Personnels, par exemple EXT (excellence teams) et TOKDEV (transfert de connaissances pour le développement) sont transférés respectivement dans Idées et dans Capacités.

L'ensemble de ce programme spécifique a fait l'objet d'une présentation en novembre 2006.

Capacités

• Infrastructures de recherche(1715 Meuros)

• Une infrastructure de recherche (IR) peut être un équipement, une base de données, ou une collection, ... qui présentent une dimension européenne démontrée (caractère exceptionnel, attractivité, ...). En ce qui concerne les IR existantes, seules seront soutenues les I3 (Integrated Infrastructures Initiatives). Une I3 associe au moins 3 IR de pays différents (typiquement 4-10). Eventuellement, il peut s'agir d'une seule IR, associée à des structures de soutien. Les I3 auront obligatoirement 3 activités : réseau (échanges de bonnes pratiques), accès transnational (accueil de chercheurs étrangers sur toute IR du réseau I3), activité de recherche commune (recherche sur l'outil IR lui-même : diagnostics, protocoles, normalisation,...). Il y aura des appels ouverts (bottom-up pour 2/3 du budget) ou à des appels sur des priorités thématiques du programme coopération (pour 1/3 du budget). Les premiers appels sont prévus pour une mise en place des contrats en 2008. Les e-infrastructures ont un régime particulier (information et communication) et ne sont pas gérées par la DG recherche. Les études de faisabilité (design studies) d'IR nouvelles pourront être soutenues. La construction de nouvelles IR relève des organismes des Etats-Membres, mais la Commission Européenne soutient la concertation et l'expression des besoins, à travers le forum ESFRI. La Commission pourra soutenir modestement (10-15%) la construction des projets jugés prioritaires par ESFRI. Pour en savoir plus sur ESFRI et les nouvelles infrastructures, voir cette présentation de novembre 2006. Pour en savoir plus sur les infrastructures en général, voir cette présentation de novembre 2006.

   

• Recherche au profit des PME (1336 Meuros) ou d'associations de PME (voir aussi le CIP)
  Ce volet comprend aussi le soutien aux politiques nationales dans ce domaine et à leur coordination (article 169, ERA-NET, Points de contact nationaux pour les PME)
  
• Régions de la connaissance (126 Meuros)
  Trois appels ont été lancés en2007 :
  1. Faire profiter les PME des bénéfices de la recherche : augmenter l’intégration des PME dans les groupements régionaux de recherche et renforcer la prise de conscience des bénéfices potentiels de la recherche pour les activités commerciales des PME
  2. a recherche et l’économie rurale : renforcer l’intégration des acteurs économiques dans les groupements régionaux de recherche pour favoriser le développement d’économies rurales et maritimes dynamiques basées sur la connaissance
  3. Coopération transnationale entre Ponts de Contacts Nationaux.
  Pour en savoir plus, voir cette présentation de novembre 2006.
  Deux appels ont été lancés en 2008 pour un montant total de 10.1 M €:
  • REGIONS-2008-01 (9.3 M €) : Analyse, parrainage et intégration des agendas de recherche et définition de plans d’action conjoints
  • REGIONS-2008-02 (0.8 M €) : Faciliter l’émergence de nouveaux clusters et information mutuelle.
• Potentiel de recherche (340 Meuros) : destiné surtout aux nouveaux états-membres et aux régions de l'objectif convergence des fonds structurels, pour améliorer leur potentiel. La région Centre n'est pas concernée.
  
• Science dans la société (330 Meuros)
  • Renforcement du système scientifique européen
  • Engagement plus large du public sur les questions en rapport avec la science
  • La place de la science et de la technologie dans la société
  • La problématique homme-femme dans tous les secteurs de la recherche et la promotion des femmes dans la recherche
  • Enseignement et science : curiosité et participation des jeunes
  • Renforcement du rôle de la recherche dans les établissements d'enseignement supérieur
  • Communication entre les scientifiques, les décideurs, les media et le public

  Voir cette présentation de novembre 2006, ainsi que le volet SSEH du programme spécifique coopération.
   

• Coopération internationale (INCO) (185 Meuros)
  • Coordination des coopérations bi-régionales par les INCO-NET : plateforme de dialogue entre régions pour définir les orientations de la coopération, faciliter la participation à FP7.
  • Partenariats bilatéraux entre l'UE et des pays tiers : information, formation, recherche de liens entre coopérations existantes et actions de FP7
  • Coordination des politiques et activités nationales à travers des ERA-NET, en ce qui concerne la coopération internationale gérés par les états ou les régions : stratégie commune, encourager les programmes conjoints et renforcer l'efficacité des coopérations en cours.
• Développement cohérent des politiques de recherche (70 Meuros)
  Voir aussi les Initiatives Technologiques Conjointes et la coordination des programmes de recherche déjà mentionnées dans le programme spécifique Coopération.
  • pour mémoire : Renforcer et améliorer le système scientifique européen (couvert sous le thème la science dans la société)
  • Suivre et analyser les politiques publiques et les stratégies industrielles
  • Coordonner les politiques de recherche

Centre commun de recherche

• Croissance durable
• Conservation et gestion responsable des ressources naturelles
• Citoyenneté
• Responsabilité extérieure et sécurité mondiale
• pour mémoire : participation au programme Euratom

Euratom

Pour mémoire, hors FP7 :  Euratom (2751 Meuros), pour la recherche nucléaire (y compris celle du centre commun de recherche pour 517 Meuros).

Voir un ensemble de présentations (novembre 2006)

dernière mise à jour de cette page 07-Oct-2008 17:09 webmaster@drrt-centre.fr